Severy EnergiesSevery EnergiesSevery Energies
04 90 42 98 81
13300 Salon-de-Provence

Mentions légales

La société :

www.severy-energies.fr est un site édité par l’entreprise DELTA-TECH

Adresse : PARC DES ROQUASSIERS 119 RUE DE LA FORGE 13300 SALON-DE-PROVENCE France

Téléphone : 04 90 42 98 81

E-mail : contact@deltatech.online

SIRET : 85006122700029

NAF : 4322B

Numéro de TVA intracommunautaire : FR850061227

Représentant légal et Responsable de la publication : Fabien SEVERY

CONCEPTEUR DU SITE INTERNET :

Yellow Monkeys, agence communication à Salon-de-Provence.

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET :

OVH – 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de L.C.E.P.C. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, pourraient constituer une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle et est strictement interdite sauf autorisation expresse et préalable de L.C.E.P.C.

Les noms, marques, logos et enseignes (« Signes distinctifs ») cités ou reproduits sur ce site sont la propriété exclusive de DELTA-TECH ou de tiers. Leur utilisation à quelques fins que soit est strictement interdite sauf autorisation expresse et préalable du propriétaire des Signes distinctifs.

Les documents, informations, éléments graphiques… de toute nature figurant sur le site de DELTA-TECH ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de DELTA-TECH

CONTENU DU SITE :

Les informations contenues sur le site ont un caractère strictement informatif, DELTA-TECH se réserve le droit d’en modifier le contenu.

Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables,…) est la propriété exclusive de DELTA-TECH L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES :

Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de DELTA-TECH.

DELTA-TECH autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :

En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de DELTA-TECH et ne seront en aucun cas diffusées à des tiers.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par email à contact@deltatech.online ou par courrier à DELTA-TECH, 119 RUE DE LA FORGE 13300 SALON-DE-PROVENCE